Conseil Municipal

29/09/2026
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
mardi 6 octobre 2026 à 20h30 en mairie
Ordre du jour :
📌 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2026.
📌 Délibération portant sur l’adhésion à la convention « protection sociale santé 2027-2032 »
📌 Délibération fixant le taux de promotion de grade
📌 Délibération portant création d’emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
📌 Désignation portant sur la désignation des représentants de la commune au sein des commissions thématiques de Bièvre Isère Communauté
📌 Délibération portant sur la signature d’une charte « ville ambassadrice du don d’organes »
📌 Délibération portant sur la mise en place des remboursements des frais de déplacements, hébergements et repas des agents communaux.
📌 Tarif du cavurne C06
📌 Implantation d’un locker alimentaire et d'un point Pickup – Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) et détermination de la participation communale
📌 Informations et questions diverses.